L'Oracle d'Artémis


1. Présentation du site : En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique,  il est précisé aux utilisateurs du site https://www.dianeholistic.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Diane Theresin - Micro-Entrepreneur
TVA non applicable, art. 293 B du CGI

ci-après désigne le propriétaire.
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3. Description des services fournis : Le site https://www.dianeholistic.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités. Le propriétaire s’efforce de fournir sur le site https://www.dianeholistic.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels  liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
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5. Limitations de responsabilité :  le propriétaire ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site , et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Le propriétaire ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects  consécutifs à l’utilisation du site. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs.  Le propriétaire se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le propriétaire se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé. En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l'occasion de l'utilisation du site https://www.dianeholistic.com peuvent être recueillies :  l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur. En tout état de cause le propriétaire ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l'utilisateur du site  https://www.dianeholistic.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de l'EURL LA BOUTIQUE DE LISA   et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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8./ Les principales lois concernées :  Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

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Fort-de-France.

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Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux.  Vos articles seront correctement protégés et expédiés à vos propres risques.

Conditions Générales de vente

1. Objet :  Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Diane Holistic, ci-après désigné par le propriétaire du site, et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand www.dianeholistic.com que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées. Le propriétaire du site  se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

2. Caractéristiques des biens et services proposés : Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les photos de notre catalogue ne sont pas contractuelles,  certains articles peuvent avoir des  formes géométriques variables selon les arrivages (Photos non contractuelles). n'hésitez pas à nous contacter avant toutes commandes afin d'obtenir toutes les précisions utiles.

3. Tarifs : Les prix figurant sur le site sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Le propriétaire du site se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas  les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.

4. Aire géographique : La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France métropolitaine (Frais de livraison forfaitaire), dans les Dom-Tom (Frais de livraison forfaitaire) ou à Monaco et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.

5. Commandes : l’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

- Remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un;
- Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;
_ Valider sa commande après l'avoir vérifiée
- Effectuer le paiement dans les conditions prévues;
- Confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

6. Rétractation : les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais initiaux d'expédition et des frais de retour.

Ci-dessous modèle de lettre à nous adresser pour demande de rétractation, dans un délai de 14 jours :
***********************
À l'attention de  
DIANE HOLISTIC
235 route de Balata
97234 FORT-DE-FRANCE
         
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat (référence de la commande) portant  (*) sur le/ les l'article (s)  ou le service (*) ci-dessous :
-
Commandé le (*)/reçu le (*) :
Votre Adresse  :
Votre Signature :
Date :
***********************

Important :

Nous adresser ce courrier en  recommandé (Ou remise contre signature ) avec accusé de réception accompagnée de l'article.
Le remboursement de l'article s’effectuera  par virement dans un délai de 15 jours à partir du retour du produit dans notre boutique.

Le frais initiaux d'expédition ainsi que les frais de retour de la marchandise reste à la charge des clients. Les produits doivent nous être retournés complets, intacts et en parfaits état  dans leur emballage d’origine.

A réception de l'objet, nous nous réservons le droit de refuser ou d'accepter sa reprise en fonction de l'état dans lequel celui-ci nous aura été retourné.

Dans l'optique d'une réponse négative de notre part suite à un retour non conforme de l'objet, celui-ci vous sera retourné à réception de votre règlement couvrant les nouveaux frais de préparation et d'expédition.

Important : Les articles sous blister ne seront ni repris, ni échangés une fois ouvert.

7. Modalités de paiement :  Le prix est exigible à la commande.

8. ANNULATION DE COMMANDE PAR LE CLIENT
En cas d'annulation de commande par le client avant l'expédition :
Il est porté  à votre attention le fait que lors du règlement (Via la Plateforme de paiement) des frais de transaction et de traitement s’applique tant lors du paiement que lors du remboursement. : appelés communément frais de transaction bancaire. Ces frais, liés au montant de votre commande, sont au minimum de 5 €.
 
Ces frais ne nous sont pas remboursés et seront donc déduit du montant de votre remboursement.
 
Votre remboursement sera réalisé sous 48 h 00  Via la Plateforme de paiement et les fonds apparaîtront, sous 72 h 00, directement sur le compte bancaire ayant servi au règlement de la transaction initiale.
 
                                                                ****************
Toutes les informations sur ce site ne peuvent servir  ou remplacer un diagnostic médical et ne remplacent en aucun cas les traitements médicaux. Il est évidemment nécessaire de consulter un médecin lorsque l'on est malade et  de suivre les prescriptions qu'il peut donner.